Délibérations

Les annexes non-disponibles sur le site internet peuvent être consultée sur place ou communiquées, sous réserves des dispositions du code des relations entre le public et l’administration, portant notamment sur le respect de la protection de la vie privée, le secret médical et le secret des affaires.

Délibération n°2021-02

Relative au budget primitif 2021 – Annexe Merville

Délibération n°2021-01

Relative au budget primitif 2021 – Annexe Lesquin

Délibération n°2020-55

Relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle au Club Aérien Lille Métropole

Délibération n°2020-54

Règlement intérieur relatif au télétravail

Délibération n°2020-53

Règlement intérieur relatif au temps de travail

Délibération n°2020-52

Relative à la participation financière à la protection sociale complémentaire des agents

Délibération n°2020-51

relative à la création d’emplois permanents et non-permanents

Délibération n°2020-50

relative à la prise en charge par le budget principal des dépenses de fonctionnement et d’investissement du budget annexe de Merville, avant le vote des budgets primitifs 2021

Délibération n°2020-49

Débat d’orientation budgétaire 2021

Délibération n°2020-48

Relative à une autorisation d’occupation temporaire du domaine public de l’aérodrome de Merville