Relative à l’établissement d’une convention de servitudes au profit d’ENEDIS
Les annexes non-disponibles sur le site internet peuvent être consultée sur place ou communiquées, sous réserves des dispositions du code des relations entre le public et l’administration, portant notamment sur le respect de la protection de la vie privée, le secret médical et le secret des affaires.
Relative à l’établissement d’une convention de servitudes au profit d’ENEDIS
Relative à l’établissement d’une convention de servitude au profit de GRDF
Relative à la convention d’occupation du domaine public – Implantation d’un point d’apport volontaire de verre
Relative à la convention de raccordement des eaux usées – Aire de grand passage de Lesquin
Relative à l’attribution d’une subvention au Club Aérien Lille Métropole (CALM)
Relative à la délégation faite au Bureau du SMALIM d’autoriser le Président du SMALIM à signer un marché public
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public aéronautique de Lille-Lesquin
Relative à la tarification des redevances aéroportuaires et aux mesures incitatives à la création de lignes nouvelles et à l’accroissement de l’offre sur les lignes régulières existantes de l’exploitant de l’aéroport de Lille-Lesquin
Relative à la demande d’affiliation volontaire au CDG59 du Syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois