Délibérations

Les annexes non-disponibles sur le site internet peuvent être consultée sur place ou communiquées, sous réserves des dispositions du code des relations entre le public et l’administration, portant notamment sur le respect de la protection de la vie privée, le secret médical et le secret des affaires.

Délibération n°2020-20

Relative à la décision modificative n°1 du budget annexe de Lille-Lesquin

Délibération n°2020-19

Relative à l’utilisation des véhicules administratifs du SMALIM

Délibération n°2020-18

Relative au complément indemnitaire des agents mis à disposition du SMALIM

Délibération n°2020-17

Avant-Projet Sommaire Aéroport de Lille-Lesquin

Délibération n°2020-16

Commission Consultative Économique de l’aéroport de Lille-Lesquin (COCOECO)

Délibération n°2020-15

Protocole transactionnel et fixation de l’indemnité compensatoire de la SAS SOGAREL

Délibération n°2020-14

Relative à l’affectation des résultats 2019 du budget principal et des budgets annexes

Délibération n°2020-13

Relative aux comptes administratifs 2019 du budget principal et des budgets annexes

Délibération n°2020-12

Relative au compte administratif 2019 du budget annexe de Merville

Délibération n°2020-11

Relative au compte administratif 2019 du budget annexe de Lesquin