Délibérations

Les annexes non-disponibles sur le site internet peuvent être consultée sur place ou communiquées, sous réserves des dispositions du code des relations entre le public et l’administration, portant notamment sur le respect de la protection de la vie privée, le secret médical et le secret des affaires.

Délibération n°2020-30

Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offre

Délibération n°2020-29

Composition de la CCSPL

Délibération n°2020-28

Délégations du Président

Délibération n°2020-27

Election des Vice-Présidents

Délibération n°2020-26

Fixation du nombre de Vice-Présidents

Délibération n°2020-25

Election du Président du SMALIM

Délibération n°2020-24

Rétrocession par la CCI HDF des parcelles situées sur les communes de Calonne-sur-la-Lys et Lestrem, Le Doulieu et Gonehem

Délibération n°2020-23

Relative à une autorisation d’occupation temporaire du domaine public de l’aéroport de Lille-Lesquin – Société G3 Logistique

Délibération n°2020-22

Relative aux décisions modificatives 2020 du budget d’administration générale et des budgets annexes

Délibération n°2020-21

Relative à la décision modificative n°1 du budget annexe de Merville