Délibérations

Les annexes non-disponibles sur le site internet peuvent être consultée sur place ou communiquées, sous réserves des dispositions du code des relations entre le public et l’administration, portant notamment sur le respect de la protection de la vie privée, le secret médical et le secret des affaires.

Délibération n°2021-25

Relative aux délégations du Président

Délibération n°2021-24

Relative à l’élection des Vice-Présidents du SMALIM

Délibération n°2021-23

Relative à la fixation du nombre de Vice-Présidents

Délibération n°2021-22

Relative à l’élection du Président du SMALIM

Délibération n°2021-21

Commission Consultative Économique de l’aéroport de Lille-Lesquin

Délibération n°2021-20

Autorisations d’occupations temporaires du domaine public aéroportuaire de Lesquin

Délibération n°2021-19

Relative à la validation de l’avant-projet sommaire modifié

Délibération n°2021-18

Relative au lancement d’un marché de voirie pour les chaussées aéronautiques de l’aérodrome de Merville

Délibération n°2021-17

Relative au déclassement de la parcelle ZO 146 à Merville et à la signature d’une convention tripartite de prêt à usage au bénéfice de la SCI L’AIGLE et d’échange de parcelles entre ladite SCI et la CCFL

Délibération n°2021-16

Révision des statuts du Syndicat Mixte