Relative à la convention de retrait de la Communauté de communes Flandre Lys (CCFL) assortie d’un transfert de compétences et d’un transfert de propriété
Les annexes non-disponibles sur le site internet peuvent être consultée sur place ou communiquées, sous réserves des dispositions du code des relations entre le public et l’administration, portant notamment sur le respect de la protection de la vie privée, le secret médical et le secret des affaires.
Relative à la convention de retrait de la Communauté de communes Flandre Lys (CCFL) assortie d’un transfert de compétences et d’un transfert de propriété
Relative à l’attribution des marchés d’assistance à maîtrise d’ouvrage
Autorisations d’occupations temporaires du domaine public aéroportuaire de Lesquin
Règlement intérieur de la Commission Consultative Économique de l’aéroport de Lille-Lesquin
Relative à la tarification des redevances aéroportuaires et de promotion au développement de lignes de l’exploitant de l’aéroport de Lille-Lesquin
Protocole relatif aux modalités de coordination entre le Service de Contrôle d’Aérodrome de Merville et le SMALIM sur la mise en œuvre du Global Reporting Format
Relative à la désaffectation et au déclassement de la parcelle E2243 à Merville
Relative à l’attribution d’une allocation forfaitaire de télétravail aux agents du SMALIM
Relative à l’étendue du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertise engagement professionnel (RIFSEEP) aux ingénieurs territoriaux