Délibérations

Les annexes non-disponibles sur le site internet peuvent être consultée sur place ou communiquées, sous réserves des dispositions du code des relations entre le public et l’administration, portant notamment sur le respect de la protection de la vie privée, le secret médical et le secret des affaires.

Délibération n°2023-15

Portant retrait de la délibération n°2018-31 du 11 octobre 2018 relative à la mensualisation du complément indemnitaire annuel (CIA)

Délibération n°2023-14

Relative à la mise à jour du tableau des emplois

Délibération n°2023-13

Relative à l’affectation des résultats 2022

Délibération n°2023-12

Relative au compte administratif 2022

Délibération n°2023-11

Relative au compte de gestion 2022

Délibération n°2023-10

Relative au rapport d’activité du SMALIM pour l’année 2022

Délibération n°2023-09

Relative à l’Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public aéronautique de Lille-Lesquin

Délibération n°2023-08

Relative au rapport d’activités 2022 de l’exploitant de l’aéroport de Lille-Lesquin

Délibération n°2023-07

Relative à la convention d’appuis et de moyens 2023-2027 entre le SMALIM et la Région Hauts-de France

Délibération n°2023-06

Relative au renouvellement des prestations d’assurance