Les annexes non-disponibles sur le site internet peuvent être consultée sur place ou communiquées, sous réserves des dispositions du code des relations entre le public et l’administration, portant notamment sur le respect de la protection de la vie privée, le secret médical et le secret des affaires.
Relative à l’attribution d’une allocation forfaitaire de télétravail aux agents du SMALIM
Relative au renouvellement de la Convention d’adhésion
au service de prévention du CDG59 pour la période 2023-2026
Relative au rapport d’investissements du concessionnaire de l’aéroport de Lille
Relative à la résolution globale et définitive des conséquences de la crise sanitaire sur l’équilibre du contrat de concession de l’aéroport de Lille-Lesquin
Relative au renouvellement de la Convention d’adhésion
au service de prévention du CDG59 pour la période 2023-2026
Relative au renouvellement de la convention relative à la mise à disposition pour trois
ans d’un agent du CDG 59 pour une mission de délégué à la protection des données
Relative à l’approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
Relative à la mise en place de la nomenclature M. 57 à compter du 1er janvier 2023