Relative aux conditions de financement des actions de formation et au régime applicable au temps de formation des agents
Les annexes non-disponibles sur le site internet peuvent être consultée sur place ou communiquées, sous réserves des dispositions du code des relations entre le public et l’administration, portant notamment sur le respect de la protection de la vie privée, le secret médical et le secret des affaires.
Relative aux conditions de financement des actions de formation et au régime applicable au temps de formation des agents
Relative à l’affectation des résultats 2021 du budget principal et des budgets annexes
Relative au compte administratif 2021 du budget annexe de l’aéroport de Lesquin
Relative au compte administratif 2021 du budget annexe de l’aéroport de Merville
Relative au compte de gestion 2021 du budget annexe de l’aéroport de Lesquin
Relative au compte de gestion 2021 du budget annexe de l’aéroport de Merville
Relative à l’avenant n°2 de la convention de retrait assortie d’un transfert de compétences et de propriété au bénéfice de la Communauté de communes Flandre Lys
Débat sur la protection sociale complémentaire dans la fonction publique