Relative à l’avenant n°1 de la convention de retrait assortie d’un transfert de compétences et de propriété au bénéfice de la Communauté de communes Flandre Lys
Les annexes non-disponibles sur le site internet peuvent être consultée sur place ou communiquées, sous réserves des dispositions du code des relations entre le public et l’administration, portant notamment sur le respect de la protection de la vie privée, le secret médical et le secret des affaires.
Relative à l’avenant n°1 de la convention de retrait assortie d’un transfert de compétences et de propriété au bénéfice de la Communauté de communes Flandre Lys
Relative à la convention de mise à disposition d’un agent du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord pour une mission relative au système d’information
Relative à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Relative au règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission de Délégation de Service Public
Désignant la Commission d’Appel d’Offres comme Commission de Délégation de Service Public
Relative à l’élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres