Relative à la nouvelle identité visuelle du SMALIM
Les annexes non-disponibles sur le site internet peuvent être consultée sur place ou communiquées, sous réserves des dispositions du code des relations entre le public et l’administration, portant notamment sur le respect de la protection de la vie privée, le secret médical et le secret des affaires.
Relative à l’approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
Relative à la mise en place de la nomenclature M. 57 à compter du 1er janvier 2023
Relative à la tarification des redevances aéroportuaires et de promotion au
développement de lignes de l’exploitant de l’aéroport de Lille-Lesquin
Avenant n°2 au Contrat de concession
pour la gestion, l’entretien le renouvellement, l’exploitation et le développement
de l’aéroport de Lille-Lesquin 2020-2039
Relative au rapport d’activités 2021 de l’exploitant de l’aéroport de Lille-Lesquin
Relative aux conditions de financement des actions de formation et au régime applicable au temps de formation des agents