Délibérations

Les annexes non-disponibles sur le site internet peuvent être consultée sur place ou communiquées, sous réserves des dispositions du code des relations entre le public et l’administration, portant notamment sur le respect de la protection de la vie privée, le secret médical et le secret des affaires.

Délibération n°2023-08

Relative au rapport d’activités 2022 de l’exploitant de l’aéroport de Lille-Lesquin

Délibération n°2023-07

Relative à la convention d’appuis et de moyens 2023-2027 entre le SMALIM et la Région Hauts-de France

Délibération n°2023-06

Relative au renouvellement des prestations d’assurance

Délibération n°2023-05

Relative au Budget Primitif 2023

Délibération n°2023-04

Relative à l’attribution d’une allocation forfaitaire de télétravail aux agents du SMALIM

Délibération n°2023-03

Relative au renouvellement de la Convention d’adhésion
au service de prévention du CDG59 pour la période 2023-2026

Délibération n°2023-02

Relative au rapport d’investissements du concessionnaire de l’aéroport de Lille

Délibération n°2023-01

Relative à la résolution globale et définitive des conséquences de la crise sanitaire sur l’équilibre du contrat de concession de l’aéroport de Lille-Lesquin

Délibération n°2022-36

Relative au renouvellement de la Convention d’adhésion
au service de prévention du CDG59 pour la période 2023-2026

Délibération n°2022-35

Relative au renouvellement de la convention relative à la mise à disposition pour trois
ans d’un agent du CDG 59 pour une mission de délégué à la protection des données