Délibérations

Les annexes non-disponibles sur le site internet peuvent être consultée sur place ou communiquées, sous réserves des dispositions du code des relations entre le public et l’administration, portant notamment sur le respect de la protection de la vie privée, le secret médical et le secret des affaires.

Délibération n° 2024-02

Relative au remboursement de frais des élus du SMALIM

Délibération n° 2024-01

Relative à l’attribution d’une prime de pouvoir d’achat

Délibération n° 2023-22

Relative au mode de publicité légale

Annexe à la délibération n° 2023-21

Délibération 2023-21

Relative à la décision modificative n°1 de l’exercice 2023

Annexe à la délibération n° 2023-20

Délibération n° 2023-20

Relative au projet de nouveau Plan Local d’urbanisme (PLU3) de la Métropole Européenne de Lille

Délibération n° 2023-19

Relative à la levée des réserves adossées au quitus financer et comptable donné à SOGAREL SAS au titre de la concession 2009-2019

Annexe à la délibération n° 2023-18

Délibération n° 2023-18

Relative à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public aéronautique de Lille-Lesquin