Relative au règlement intérieur du SMALIM
Les annexes non-disponibles sur le site internet peuvent être consultée sur place ou communiquées, sous réserves des dispositions du code des relations entre le public et l’administration, portant notamment sur le respect de la protection de la vie privée, le secret médical et le secret des affaires.
Relative à la clôture de la délégation de service public confiée à la CCI région Hauts-de-France concernant l’aérodrome de Merville-Calonne
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public aéronautique de Lille-Lesquin
Attribution d’une subvention au Club Aérien Lille Métropole (CALM)
Suppression de la régie mixte du budget annexe relatif à l’aéroport de Merville à compter du 28 décembre 2021
Dissolution du budget annexe relatif à l’aéroport de Lille-Lesquin à compter du 1er janvier 2022