Relative à la demande d’affiliation volontaire au CDG59 du Syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois
Les annexes non-disponibles sur le site internet peuvent être consultée sur place ou communiquées, sous réserves des dispositions du code des relations entre le public et l’administration, portant notamment sur le respect de la protection de la vie privée, le secret médical et le secret des affaires.
Relative à la demande d’affiliation volontaire au CDG59 du Syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois
Relative à la convention de mise à disposition d’un agent du CDG 59 pour une mission de délégué à la protection des données
Relative à l’attribution d’une subvention au Club Aérien Lille Métropole (CALM)
Relative à l’établissement d’une convention de servitude au profit de GRDF
Relative à l’établissement d’une convention de servitude au profit d’ENEDIS
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public aéronautique de Lille-Lesquin
Relative à la constitution de la Commission Consultative Economique de l’Aéroport de Lille-Lesquin et à l’adoption de son règlement intérieur
Relative au rapport d’investissement du concessionnaire de l’aéroport de Lille