Publications officielles

Convocation au Comité syndical du 4 février 2026

Convocation au Comité syndical du 4 février 2026

Liste des délibérations examinées par le Comité Syndical du 19 novembre 2025

Liste des délibérations examinées par le Comité Syndical du 19 novembre 2025

Délibération n°2025-28

Relative à la demande d’affiliation volontaire au CDG59 du Syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois

Délibération n°2025-27

Relative à la convention de mise à disposition d’un agent du CDG 59 pour une mission de délégué à la protection des données

Calendrier

4

février

2026

4 février 2026 – Comité syndical du SMALIM

19

novembre

2025

19 novembre 2025 – Comité syndical du SMALIM

18

juin

2025

18 juin 2025 – Comité Syndical du SMALIM