Délibérations

Les annexes non-disponibles sur le site internet peuvent être consultée sur place ou communiquées, sous réserves des dispositions du code des relations entre le public et l’administration, portant notamment sur le respect de la protection de la vie privée, le secret médical et le secret des affaires.

Délibération n°2021-05

Autorisation d’occupation temporaire du domaine public aéroportuaire de Lesquin Assistance en escale

Délibération n°2021-04

Relative au renouvellement des marchés d’assistance du SMALIM

Délibération n°2021-03

Relative au budget primitif 2021 – Budget d’administration générale et budgets annexes

Délibération n°2021-02

Relative au budget primitif 2021 – Annexe Merville

Délibération n°2021-01

Relative au budget primitif 2021 – Annexe Lesquin

Délibération n°2020-55

Relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle au Club Aérien Lille Métropole

Délibération n°2020-54

Règlement intérieur relatif au télétravail

Délibération n°2020-53

Règlement intérieur relatif au temps de travail

Délibération n°2020-52

Relative à la participation financière à la protection sociale complémentaire des agents

Délibération n°2020-51

relative à la création d’emplois permanents et non-permanents