Relative à la désaffectation et au déclassement de la parcelle E2243 à Merville
Les annexes non-disponibles sur le site internet peuvent être consultée sur place ou communiquées, sous réserves des dispositions du code des relations entre le public et l’administration, portant notamment sur le respect de la protection de la vie privée, le secret médical et le secret des affaires.
Relative à la désaffectation et au déclassement de la parcelle E2243 à Merville
Relative à l’attribution d’une allocation forfaitaire de télétravail aux agents du SMALIM
Relative à l’étendue du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertise engagement professionnel (RIFSEEP) aux ingénieurs territoriaux
Relative à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Relative au règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission de Délégation de Service Public
Désignant la Commission d’Appel d’Offres comme Commission de Délégation de Service Public
Relative à l’élection des membres de la Commission d’Appel d’offres